Les Deux-Alpes : plus vite, plus haut (et ce ne sont pas les JO)
Entre deux procès, la station de ski de l'Isère entend prendre un tournant. Vers plus de ski et plus de lits. Quitte à aller un peu vite.
Sans surprise, la station de ski des Deux-Alpes a été condamnée à payer la somme de 4,5 millions d’euros 1 à son ex-délégataire Deux Alpes Loisirs (DAL). Pour avoir résilié avant l’heure le contrat de délégation de service public pour l’exploitation du domaine skiable, la commune est obligée par voie de justice d’indemniser la filiale de la puissante Compagnie des Alpes.
Evincée en 2020 au profit du groupe Sata (Huez) comme L’Eclaireur l’a plusieurs fois relaté. DAL n’a pas obtenu du tribunal la reprise des relations contractuelles. Pas plus que d’être indemnisée au prorata de la perte du contrat sur sa durée (30 ans). Deux Alpes Loisirs réclamait 322 millions d’euros, avec le risque de complètement assécher une commune déjà très lourdement endettée.
“Les irrégularités invoquées par la société DAL (délai de préavis pas respecté et délibération ne mentionnant pas le montant des indemnités, ndlr), à les supposer établies, ne peuvent être regardées comme des vices d’une gravité suffisante pour qu’ils soient fait droit à ses conclusions tendant à la reprise des relations contractuelles, qui porterait en l’espèce une atteinte excessive à l’intérêt général et aux droits du titulaire du nouveau contrat”, souligne le tribunal administratif de Grenoble dans sa décision.
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Aux Deux-Alpes, on souffle. Du moins momentanément. Car l’épée de Damoclès est toujours suspendue au-dessus de la tête de la commune, quoi qu’en dise son nouveau maire, Stéphane Sauvebois, élu ce printemps après des démissions d’élus obligeant à de nouvelles élections. L’enquête préliminaire ouverte pour favoritisme par le parquet de Grenoble court toujours. Contacté ce 28 août, le procureur adjoint de Grenoble François Touret-de-Coucy nous a confirmé que la procédure se poursuivait.